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	Commentaires sur : Calcul de la plus-value de cession de parts SCI	</title>
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	<description>L&#039;information juridique à destination des entreprises et TPE</description>
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		<title>
		Par : Lisa Brugger		</title>
		<link>https://www.legalvision.fr/guides-juridiques/sci/calcul-de-la-plus-value-de-cession-de-parts-sci/#comment-5390</link>

		<dc:creator><![CDATA[Lisa Brugger]]></dc:creator>
		<pubDate>Thu, 05 Mar 2020 14:55:07 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">https://blog.legalvision.fr/?p=6449#comment-5390</guid>

					<description><![CDATA[En réponse à &lt;a href=&quot;https://www.legalvision.fr/guides-juridiques/sci/calcul-de-la-plus-value-de-cession-de-parts-sci/#comment-5389&quot;&gt;BENJAMIN GUERARD&lt;/a&gt;.

Bonjour Benjamin,
Oui, votre calcul est juste.
Bien à vous,]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>En réponse à <a href="https://www.legalvision.fr/guides-juridiques/sci/calcul-de-la-plus-value-de-cession-de-parts-sci/#comment-5389">BENJAMIN GUERARD</a>.</p>
<p>Bonjour Benjamin,<br />
Oui, votre calcul est juste.<br />
Bien à vous,</p>
]]></content:encoded>
		
			</item>
		<item>
		<title>
		Par : BENJAMIN GUERARD		</title>
		<link>https://www.legalvision.fr/guides-juridiques/sci/calcul-de-la-plus-value-de-cession-de-parts-sci/#comment-5389</link>

		<dc:creator><![CDATA[BENJAMIN GUERARD]]></dc:creator>
		<pubDate>Thu, 05 Mar 2020 11:16:10 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">https://blog.legalvision.fr/?p=6449#comment-5389</guid>

					<description><![CDATA[Bonjour
Nous souhaiton avec mon frere, acheter des parts de pleine propriété à la SCI de nos parents, la SCI à évolué au fure et à mesure des années avce l&#039;achat de différents bien.
Commant calculer l&#039;assiette de lla plus value qu&#039;il vont payer ? Prix de la part vendue déduit du prix de la part à la création ?]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Bonjour<br />
Nous souhaiton avec mon frere, acheter des parts de pleine propriété à la SCI de nos parents, la SCI à évolué au fure et à mesure des années avce l&rsquo;achat de différents bien.<br />
Commant calculer l&rsquo;assiette de lla plus value qu&rsquo;il vont payer ? Prix de la part vendue déduit du prix de la part à la création ?</p>
]]></content:encoded>
		
			</item>
		<item>
		<title>
		Par : Zineb MORABITE		</title>
		<link>https://www.legalvision.fr/guides-juridiques/sci/calcul-de-la-plus-value-de-cession-de-parts-sci/#comment-5388</link>

		<dc:creator><![CDATA[Zineb MORABITE]]></dc:creator>
		<pubDate>Fri, 11 Oct 2019 15:57:24 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">https://blog.legalvision.fr/?p=6449#comment-5388</guid>

					<description><![CDATA[En réponse à &lt;a href=&quot;https://www.legalvision.fr/guides-juridiques/sci/calcul-de-la-plus-value-de-cession-de-parts-sci/#comment-5387&quot;&gt;LAETITIA BATAILLON&lt;/a&gt;.

Bonjour,

La date à prendre en compte est la date de la cession de parts de SCI.

&lt;strong&gt;Bon à savoir&lt;/strong&gt;

Réalisez la cession de vos parts de SCI avec Legalvision. Un juriste se charge de toutes les démarches.
https://www.legalvision.fr/financement-dentreprise/cession-de-parts-sociales/

Bien à vous,]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>En réponse à <a href="https://www.legalvision.fr/guides-juridiques/sci/calcul-de-la-plus-value-de-cession-de-parts-sci/#comment-5387">LAETITIA BATAILLON</a>.</p>
<p>Bonjour,</p>
<p>La date à prendre en compte est la date de la cession de parts de SCI.</p>
<p><strong>Bon à savoir</strong></p>
<p>Réalisez la cession de vos parts de SCI avec Legalvision. Un juriste se charge de toutes les démarches.<br />
<a href="https://www.legalvision.fr/financement-dentreprise/cession-de-parts-sociales/" rel="ugc">https://www.legalvision.fr/financement-dentreprise/cession-de-parts-sociales/</a></p>
<p>Bien à vous,</p>
]]></content:encoded>
		
			</item>
		<item>
		<title>
		Par : LAETITIA BATAILLON		</title>
		<link>https://www.legalvision.fr/guides-juridiques/sci/calcul-de-la-plus-value-de-cession-de-parts-sci/#comment-5387</link>

		<dc:creator><![CDATA[LAETITIA BATAILLON]]></dc:creator>
		<pubDate>Thu, 10 Oct 2019 12:44:42 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">https://blog.legalvision.fr/?p=6449#comment-5387</guid>

					<description><![CDATA[Bonjour,
Quelle date prendre en compte pour le calcul de PV sur une SCI à l&#039;IR?
Est-ce la date de signature des statuts ou la date d&#039;immatriculation de la SCI?
Merci pour votre retour.
Belle journée.
Laetitia BATAILLON]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Bonjour,<br />
Quelle date prendre en compte pour le calcul de PV sur une SCI à l&rsquo;IR?<br />
Est-ce la date de signature des statuts ou la date d&rsquo;immatriculation de la SCI?<br />
Merci pour votre retour.<br />
Belle journée.<br />
Laetitia BATAILLON</p>
]]></content:encoded>
		
			</item>
		<item>
		<title>
		Par : Zineb MORABITE		</title>
		<link>https://www.legalvision.fr/guides-juridiques/sci/calcul-de-la-plus-value-de-cession-de-parts-sci/#comment-5386</link>

		<dc:creator><![CDATA[Zineb MORABITE]]></dc:creator>
		<pubDate>Mon, 09 Sep 2019 13:36:03 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">https://blog.legalvision.fr/?p=6449#comment-5386</guid>

					<description><![CDATA[En réponse à &lt;a href=&quot;https://www.legalvision.fr/guides-juridiques/sci/calcul-de-la-plus-value-de-cession-de-parts-sci/#comment-5385&quot;&gt;Perret Elisabeth&lt;/a&gt;.

Bonjour,

Afin de réévaluer l&#039;actif de votre SCI, il faut se rapprocher directement d&#039;un expert.
Il faut noter que toute évaluation frauduleuse est sanctionnée pénalement.

Bien à vous.]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>En réponse à <a href="https://www.legalvision.fr/guides-juridiques/sci/calcul-de-la-plus-value-de-cession-de-parts-sci/#comment-5385">Perret Elisabeth</a>.</p>
<p>Bonjour,</p>
<p>Afin de réévaluer l&rsquo;actif de votre SCI, il faut se rapprocher directement d&rsquo;un expert.<br />
Il faut noter que toute évaluation frauduleuse est sanctionnée pénalement.</p>
<p>Bien à vous.</p>
]]></content:encoded>
		
			</item>
		<item>
		<title>
		Par : Perret Elisabeth		</title>
		<link>https://www.legalvision.fr/guides-juridiques/sci/calcul-de-la-plus-value-de-cession-de-parts-sci/#comment-5385</link>

		<dc:creator><![CDATA[Perret Elisabeth]]></dc:creator>
		<pubDate>Mon, 09 Sep 2019 06:17:31 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">https://blog.legalvision.fr/?p=6449#comment-5385</guid>

					<description><![CDATA[Bonjour

Quelle est la procédure pour effectuer une réévaluation de l’actif dans le cadre d’une SCI à L’IS ? 

Et quel sont les taxes ou impôt à payer?

En effet devant revendre un bien dans cette SCI à l’IS ;  Ce bien ayant été acheté au départ par un leasing sur 15 ans ! Lors du rachat à la société de leasing ; ce bien à été comptabilisé à une valeur de l’option de rachat donc très basse !  De plus la Société de leasing a estime la valeur du terrain sur lequel est construit l’immeuble à une somme dérisoire de 33000 € pour un terrain de plus de 3600 m2 !

Alors évidemment dans ce cas là plus value serait très importante ! 

Avez vous une solution légale  à me proposer pour réévaluer dans le bilan ce bien sur lequel nous avons déjà payé pas mal d’impot ,?

Merci d’avance pour une réponse rapide 

Me Perret 


J’ai fait évaluer sa valeur vénale par un expert]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Bonjour</p>
<p>Quelle est la procédure pour effectuer une réévaluation de l’actif dans le cadre d’une SCI à L’IS ? </p>
<p>Et quel sont les taxes ou impôt à payer?</p>
<p>En effet devant revendre un bien dans cette SCI à l’IS ;  Ce bien ayant été acheté au départ par un leasing sur 15 ans ! Lors du rachat à la société de leasing ; ce bien à été comptabilisé à une valeur de l’option de rachat donc très basse !  De plus la Société de leasing a estime la valeur du terrain sur lequel est construit l’immeuble à une somme dérisoire de 33000 € pour un terrain de plus de 3600 m2 !</p>
<p>Alors évidemment dans ce cas là plus value serait très importante ! </p>
<p>Avez vous une solution légale  à me proposer pour réévaluer dans le bilan ce bien sur lequel nous avons déjà payé pas mal d’impot ,?</p>
<p>Merci d’avance pour une réponse rapide </p>
<p>Me Perret </p>
<p>J’ai fait évaluer sa valeur vénale par un expert</p>
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