{"id":528,"date":"2017-03-15T09:00:03","date_gmt":"2017-03-15T08:00:03","guid":{"rendered":"https:\/\/blog.legalvision.fr\/?p=528"},"modified":"2023-11-02T16:39:09","modified_gmt":"2023-11-02T15:39:09","slug":"dissolution-liquidation-dune-societe","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.legalvision.fr\/guides-juridiques\/fermer-son-entreprise\/dissolution-liquidation-dune-societe\/","title":{"rendered":"Dissolution et la liquidation d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 : les diff\u00e9rences"},"content":{"rendered":"\t\t
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Il est fr\u00e9quent que les notions de dissolution et\u00a0liquidation d\u2019une soci\u00e9t\u00e9<\/a> soient confondues, car mal comprises. Elles sont toutes deux la cons\u00e9quence de difficult\u00e9s de l’entreprise, financi\u00e8res ou humaines , et marquent la cl\u00f4ture amiable et anticip\u00e9e de la soci\u00e9t\u00e9. Leur diff\u00e9rence se situe essentiellement sur un plan chronologique, On consid\u00e8re en principe la dissolution comme premi\u00e8re \u00e9tape<\/b> de la fin de vie anticip\u00e9e de la soci\u00e9t\u00e9,. Quant \u00e0 elle, la liquidation d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 en marque la derni\u00e8re \u00e9tape<\/b>. Elle repr\u00e9sente les cons\u00e9quences de la \u00ab mort \u00bb de l’entreprise.<\/p>

La start-up LegalVision revient avec vous aujourd’hui sur la diff\u00e9rence entre la dissolution d\u2019une entreprise et la liquidation, afin de ne plus les confondre.<\/p>

Sommaire :<\/h3>

La dissolution : premi\u00e8re \u00e9tape de la proc\u00e9dure de dissolution-liquidation de votre soci\u00e9t\u00e9<\/a><\/strong>
La liquidation : derni\u00e8re \u00e9tape de la fermeture de votre soci\u00e9t\u00e9<\/a><\/strong>
Le d\u00e9lai \u00e0 respecter entre la dissolution et la liquidation d\u2019une soci\u00e9t\u00e9
<\/a><\/strong>Pour la fin de vie de votre soci\u00e9t\u00e9, faites-vous assister par des professionnels<\/strong><\/a><\/p>

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Nos outils pour vous aider : <\/h2>\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
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\u00a0<\/h2>

La dissolution : premi\u00e8re \u00e9tape de la proc\u00e9dure de dissolution-liquidation de votre soci\u00e9t\u00e9<\/h2>

La diff\u00e9rence entre dissolution et liquidation d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 pourrait \u00eatre r\u00e9sum\u00e9e en ces quelques mots : la dissolution correspond \u00e0 la d\u00e9cision de mettre fin \u00e0 l’activit\u00e9 <\/b>alors que la liquidation correspond \u00e0 la fermeture de l\u2019entreprise.<\/p>

\u00a0<\/b><\/h3>

Qui peut d\u00e9cider de la dissolution de la soci\u00e9t\u00e9 ?<\/b><\/h3>

La d\u00e9cision de dissoudre la soci\u00e9t\u00e9<\/b> peut \u00eatre prise par les associ\u00e9s r\u00e9unis en assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale ; parfois, elle le sera par le juge du tribunal de commerce dans quelques cas pr\u00e9cis (en cas de situation de blocage profond par exemple, cons\u00e9quence d’une m\u00e9sentente entre associ\u00e9s, ou en cas de cessation grave des paiements).<\/p>

L’id\u00e9e de d\u00e9cision doit \u00eatre relativis\u00e9e : parfois, la dissolution sera automatique<\/b>. Ce sera le cas notamment \u00e0 l’arriv\u00e9e du terme du contrat de soci\u00e9t\u00e9. Une soci\u00e9t\u00e9 est cr\u00e9\u00e9e pour 99 ans prorogeables. La r\u00e9alisation de l’objet social fait \u00e9galement perdre \u00e0 sa soci\u00e9t\u00e9 sa raison d’\u00eatre, et aboutit \u00e0 sa dissolution automatique.<\/p>

\u00a0<\/b><\/h3>

Qu\u2019est-ce que la dissolution ?<\/b><\/h3>

En cas de dissolution, la soci\u00e9t\u00e9 continue de vivre pendant les op\u00e9rations de cessation d’activit\u00e9<\/b>. Quelles sont les cons\u00e9quences cons\u00e9quences de la dissolution d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 ? Un liquidateur est en outre nomm\u00e9 pendant cette dissolution. Lorsque cette d\u00e9cision de dissolution \u00e9mane des associ\u00e9s, ceux-ci d\u00e9signent un liquidateur dans le proc\u00e8s verbal de dissolution. Cette personne devra se charger des formalit\u00e9s de dissolution dans le d\u00e9lai d’un mois : enregistrement du proc\u00e8s verbal aupr\u00e8s du service des imp\u00f4ts, publication de la d\u00e9cision de dissolution dans un JAL, d\u00e9p\u00f4t de documents aux CFE.. L’acte constatant la dissolution donne lieu au paiement de droits d’enregistrement.<\/p>

A noter que si la cessation d’activit\u00e9 a seulement vocation \u00e0 \u00eatre temporaire<\/b>, il est possible de laisser la soci\u00e9t\u00e9 en sommeil<\/a>, sans passer par la dissolution.<\/p>

\u00a0<\/h2>

La liquidation : derni\u00e8re \u00e9tape de la fermeture de votre soci\u00e9t\u00e9<\/h2>

Les effets de la dissolution d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 commerciale sont organis\u00e9s par la liquidation de celle-ci. La liquidation d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 est en principe la suite automatique au prononc\u00e9 de la dissolution. Elle vise \u00e0 r\u00e9partir les actifs restants de la soci\u00e9t\u00e9. Il faudra payer les \u00e9ventuels cr\u00e9anciers puis, en cas de reliquat, le partager entre les associ\u00e9s.<\/p>

\u00a0<\/b><\/h3>

Qui peut d\u00e9cider de la liquidation de la soci\u00e9t\u00e9 ?<\/b><\/h3>

La liquidation doit faire l’objet d’une d\u00e9cision prise par les associ\u00e9s r\u00e9unis en assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale<\/b> (liquidation amiable) ou par le juge du tribunal de commerce<\/b> (liquidation judiciaire notamment). La liquidation judiciaire correspond au cas dans laquelle la soci\u00e9t\u00e9 ne peut plus payer ses dettes : elle se trouve en situation de faillite. La d\u00e9cision du juge s’impose alors aux associ\u00e9s.<\/p>

\u00a0<\/b><\/h3>

Quels effets pour la liquidation d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 ?<\/b><\/h3>

Cette \u00e9tape est distincte de la dissolution ; elle en traite plus sp\u00e9cifiquement les cons\u00e9quences. En effet, \u00e0 la mort de la soci\u00e9t\u00e9, il reste probablement des \u00e9l\u00e9ments d’actif qu’il faudra liquider et redistribuer aux cr\u00e9anciers (et, s’il en reste, aux associ\u00e9s). Par la cl\u00f4ture des comptes de liquidation<\/b>, on \u00e9tablit le r\u00e9sultat \u00e0 partager en d\u00e9terminant le boni de liquidation (somme revenant aux associ\u00e9s apr\u00e8s paiement des cr\u00e9anciers et r\u00e9cup\u00e9ration des apports de chacun) et le mali de liquidation (pertes support\u00e9es par les associ\u00e9s, proportionnelles \u00e0 la valeur de leurs parts). Le boni de liquidation sera partag\u00e9 entre les associ\u00e9s \u00e0 concurrence de la participation de chacun dans le capital social.<\/p>

Les missions du liquidateur nomm\u00e9 pour g\u00e9rer la liquidation<\/b> sont plurielles. Il devra notamment r\u00e9aliser un inventaire des \u00e9l\u00e9ments d’actif et de passif de la soci\u00e9t\u00e9, \u00e9tablir un plan de paiement des cr\u00e9anciers, arr\u00eater les droits de chaque associ\u00e9 sur l’actif social restant, rendre compte aux associ\u00e9s de sa mission, et enfin demander aupr\u00e8s RCS la radiation de la soci\u00e9t\u00e9. D\u00e8s lors, la personne morale de la soci\u00e9t\u00e9 dispara\u00eet.<\/p>

\u00a0<\/h2>

Le d\u00e9lai \u00e0 respecter entre la dissolution et la liquidation d\u2019une soci\u00e9t\u00e9<\/h2>

Quel est le d\u00e9lai entre dissolution et liquidation ? Le d\u00e9lai maximum entre dissolution et liquidation correspond \u00e0 une dur\u00e9e de 3 ans. Une fois ce d\u00e9lai \u00e9coul\u00e9, le greffe proc\u00e9dera \u00e0 la radiation d\u2019office de la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>

Entre les formalit\u00e9s de dissolution et de liquidation, il faudra que le liquidateur amiable nomm\u00e9 par l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale des associ\u00e9s r\u00e9alise les op\u00e9rations de liquidation. Le liquidateur amiable peut \u00eatre nomm\u00e9 parmi les associ\u00e9s lors de leur r\u00e9union. Il s\u2019agit souvent du dirigeant de la soci\u00e9t\u00e9 qui est nomm\u00e9 pour exercer ces fonctions (le g\u00e9rant d\u2019une SARL). Mais il peut \u00e9galement s\u2019agir d\u2019un simple associ\u00e9 ou bien d\u2019une personne ext\u00e9rieure \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>

Le liquidateur amiable aura pour mission de r\u00e9gler les dettes contract\u00e9es par la soci\u00e9t\u00e9. Il devra c\u00e9der les biens de la soci\u00e9t\u00e9. C\u2019est lui qui devra faire \u00e9tablir le bilan de liquidation. Ce bilan de liquidation doit faire appara\u00eetre le r\u00e9sultat de la liquidation.<\/p>

Dissolution-liquidation SARL m\u00eame jour : ces deux \u00e9tapes ne peuvent pas \u00eatre r\u00e9alis\u00e9s le m\u00eame jour. Il faudra obligatoirement respecter au minimum un d\u00e9lai d\u2019un jour entre les deux formalit\u00e9s pour le greffe.<\/p>

\u00a0<\/b><\/h3>

Le r\u00e9sultat de la liquidation d\u2019une soci\u00e9t\u00e9<\/b><\/h3>

Ce r\u00e9sultat sera positif ou n\u00e9gatif. Lorsque le r\u00e9sultat de ce bilan est positif on parle de boni de liquidation. Cela signifie que les associ\u00e9s ont pu r\u00e9cup\u00e9rer leurs apports initiaux et qu\u2019il reste de la tr\u00e9sorerie. La somme restante est partag\u00e9e entre les associ\u00e9s \u00e0 proportion de la participation de chacun au capital social de la soci\u00e9t\u00e9.<\/p>

Aupr\u00e8s des imp\u00f4ts, le boni doit \u00eatre enregistr\u00e9 au Service des Imp\u00f4ts des Entreprises \u00e0 un taux de 2,5 % du montant du boni constat\u00e9. Par la suite,<\/p>

Si le r\u00e9sultat de la liquidation est n\u00e9gatif, il faudra constater un mali de liquidation. Cela signifie que les associ\u00e9s ne pourront r\u00e9cup\u00e9rer leurs apports.<\/p>

\u00a0<\/b><\/h3>

La dissolution sans liquidation : la Transmission Universelle de Patrimoine (TUP)<\/b><\/h3>

La transmission universelle du patrimoine<\/b> correspond uniquement \u00e0 la situation dans laquelle une soci\u00e9t\u00e9 est d\u00e9tenue \u00e0 100 % par une autre personne morale (soci\u00e9t\u00e9).<\/p>

Quand cet associ\u00e9 unique souhaite cesser l\u2019activit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9, le patrimoine sera transmis \u00e0 cette derni\u00e8re dans sa totalit\u00e9. On parlera alors d\u2019un m\u00e9canisme de transfert universel de patrimoine.<\/p>

La transmission universelle de patrimoine (ou TUP) correspond donc au transfert de l\u2019ensemble des biens de la soci\u00e9t\u00e9 dissoute vers l\u2019associ\u00e9 personne morale de cette derni\u00e8re.<\/p>

\u00a0<\/b><\/h3>

Comment r\u00e9aliser une Transmission Universelle de Patrimoine ?<\/b><\/h3>

De mani\u00e8re pratique, la TUP <\/a>est r\u00e9alis\u00e9e par le biais d\u2019une dissolution. Cette derni\u00e8re ne sera pas suivie d\u2019une liquidation, puisque l’int\u00e9gralit\u00e9 du patrimoine de la soci\u00e9t\u00e9 sera transmis \u00e0 l\u2019associ\u00e9 personne morale.<\/p>

L\u2019associ\u00e9 personne moral doit prendre la d\u00e9cision de dissoudre la soci\u00e9t\u00e9, ce qui entra\u00eene l\u2019\u00e9tablissement d\u2019un proc\u00e8s-verbal. Cette d\u00e9cision doit \u00eatre enregistr\u00e9e aux imp\u00f4ts avec paiement d\u2019un droit de 375\u20ac. \u00c0 ce stade, une annonce l\u00e9gale devra \u00eatre publi\u00e9e dans un journal habilit\u00e9.<\/p>

Dans un d\u00e9lai maximum de 30 jours \u00e0 compter de cette publication, les cr\u00e9anciers de la soci\u00e9t\u00e9 peuvent faire opposition \u00e0 cette d\u00e9marche. Un dossier est ensuite envoy\u00e9 au greffe.<\/p>

La soci\u00e9t\u00e9 doit \u00eatre radi\u00e9e du RCS par la suite. Il faudra donc remplir et signer un formulaire M4 et publier une nouvelle annonce l\u00e9gale, dont l’attestation devra etre jointe au dossier pour le greffe. A la fin de cette proc\u00e9dure la soci\u00e9t\u00e9 sera radi\u00e9e du RCS et cessera d’exister. Ses biens seront transmis integralement \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 qui la d\u00e9tenait.<\/p>

\u00a0<\/b><\/h2>

Pour la fin de vie de votre soci\u00e9t\u00e9, faites-vous assister par des professionnels<\/b><\/h2>

La fermeture de votre soci\u00e9t\u00e9 est une d\u00e9cision lourde de cons\u00e9quences et soumise par la loi \u00e0 un formalisme pr\u00e9cis. A ce titre, il est essentiel de vous faire accompagner par des professionnels du droit. Chez LegalVision<\/b>, nous vous accompagnons de la dissolution \u00e0 la liquidation de votre entreprise<\/b>. Notre \u00e9quipe de juristes se charge \u00e0 votre place de chacune des \u00e9tapes de la fermeture de votre soci\u00e9t\u00e9.<\/p>

R\u00e9daction des proc\u00e8s-verbaux, enregistrement aupr\u00e8s du service des imp\u00f4ts, r\u00e9daction et publication des annonces l\u00e9gales de dissolution et de liquidation. Gagnez un temps pr\u00e9cieux \u00e0 faible co\u00fbt.\u00a0<\/p>

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Fermer votre soci\u00e9t\u00e9 en ligne<\/a><\/div>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Il est fr\u00e9quent que les notions de dissolution et\u00a0liquidation d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 soient confondues, car mal comprises. Elles sont toutes deux la cons\u00e9quence de difficult\u00e9s de l’entreprise, financi\u00e8res ou humaines , et marquent la cl\u00f4ture amiable et anticip\u00e9e de la soci\u00e9t\u00e9. Leur diff\u00e9rence se situe essentiellement sur un plan chronologique, On consid\u00e8re en principe la dissolution… Poursuivre la lecture Dissolution et la liquidation d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 : les diff\u00e9rences<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":9,"featured_media":21746,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"content-type":"","inline_featured_image":false,"footnotes":""},"categories":[2489],"tags":[],"class_list":["post-528","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-fermer-son-entreprise","entry"],"yoast_head":"\nLiquidation d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 et dissolution : les diff\u00e9rences - LegalVision Blog<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"LegalVision vous explique les diff\u00e9rence entre la dissolution et la liquidation d\u2019une soci\u00e9t\u00e9, \u00e9tapes obligatoires lors de la fermeture de sa soci\u00e9t\u00e9.\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" href=\"https:\/\/www.legalvision.fr\/guides-juridiques\/fermer-son-entreprise\/dissolution-liquidation-dune-societe\/\" \/>\n<meta property=\"og:locale\" content=\"fr_FR\" \/>\n<meta property=\"og:type\" content=\"article\" \/>\n<meta property=\"og:title\" content=\"Liquidation d\u2019une soci\u00e9t\u00e9 et dissolution : les diff\u00e9rences - 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