{"id":33455,"date":"2020-03-21T07:30:25","date_gmt":"2020-03-21T06:30:25","guid":{"rendered":"https:\/\/blog.legalvision.fr\/?p=33455"},"modified":"2022-03-27T21:20:42","modified_gmt":"2022-03-27T19:20:42","slug":"declaration-de-tva-en-ligne","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.legalvision.fr\/guides-juridiques\/comptabilite\/declaration-de-tva-en-ligne\/","title":{"rendered":"D\u00e9claration de TVA en ligne : comment la r\u00e9aliser ?"},"content":{"rendered":"

Depuis le 1er<\/sup> octobre 2014, la d\u00e9claration de TVA est devenue obligatoire pour toutes les entreprises. En effet, toutes les soci\u00e9t\u00e9s soumises \u00e0 l\u2019imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s (IS) doivent d\u00e9clarer et payer leur TVA. Si auparavant, d\u00e9clarer sa TVA consiste \u00e0 remplir un volet de papier et donner un ch\u00e8que. Aujourd\u2019hui, ceci peut se faire en ligne. Pour en savoir plus sur cette d\u00e9claration de TVA en ligne, d\u00e9couvrez notre article .<\/p>\n

Dans cet article, LegalVision met \u00e0 votre service son expertise juridique pour vous aider \u00e0 tout comprendre sur ce sujet. Vous trouverez ci-dessous un r\u00e9sum\u00e9 des points essentiels \u00e0 retenir :<\/p>\n

La TVA : qu’est-ce ?<\/a>
\nComment faire la d\u00e9claration en ligne de la TVA ?<\/a>
\n\u00a0Quelles sont les proc\u00e9dures \u00e0 suivre pour r\u00e9aliser une d\u00e9claration de TVA ?<\/a>
\n\u00a0Quels sont les avantages de la d\u00e9claration en ligne de la TVA ?<\/a>
\nQuelles sont les p\u00e9nalit\u00e9s\u00a0en cas de d\u00e9faut de d\u00e9claration ?<\/a>
\nComment s\u2019effectue le paiement en ligne de la TVA ?<\/a>\n<\/p>\n

Voir les services LegalVision<\/a><\/div>\n

La TVA\u00a0: qu’est-ce ?<\/h2>\n

La TVA ou la taxe sur la valeur ajout\u00e9e est un imp\u00f4t indirect pay\u00e9 par le consommateur final lorsqu\u2019il ach\u00e8te certains produits ou services. A cet effet, le prix d\u2019achat d\u2019une marchandise est compos\u00e9 en partie par la TVA. Cette derni\u00e8re sera par la suite revers\u00e9e \u00e0 l\u2019\u00c9tat.<\/p>\n

De ce fait, les professionnels ne paient pas la TVA<\/a>. Ils ne font que collecter cette taxe et la reversent ensuite \u00e0 l\u2019\u00c9tat. C\u2019est pourquoi ils sont oblig\u00e9s de d\u00e9clarer la TVA<\/a>. Cette d\u00e9claration est une sorte de document qui r\u00e9capitule les dettes et les cr\u00e9ances d\u2019une entreprise sur une p\u00e9riode donn\u00e9e.<\/p>\n

Comment faire la d\u00e9claration en ligne de la TVA ?<\/h2>\n

Selon la loi, toutes les entreprises doivent d\u00e9clarer la TVA. Or, pour ce faire, il faut d\u2019abord connaitre le r\u00e9gime de TVA puis remplir le formulaire ad\u00e9quat.<\/p>\n

D\u00e9claration de TVA en ligne : connaitre les r\u00e9gimes de la TVA<\/h3>\n

Il est imp\u00e9ratif de connaitre le r\u00e9gime de TVA<\/a> adapt\u00e9 \u00e0 son entreprise afin de savoir quand il faut faire la d\u00e9claration. En effet, il existe 3 r\u00e9gimes de TVA applicables selon les chiffres d\u2019affaires de l\u2019entreprise. Ce sont la franchise en base TVA, le r\u00e9gime du r\u00e9el simplifi\u00e9 et le r\u00e9gime du r\u00e9el normal.<\/p>\n

1 – La franchise en base TVA\u00a0:<\/h4>\n

Si votre entreprise poss\u00e8de un chiffre d\u2019affaires de moins de 82\u00a0000 euros pour la vente de biens ou moins de 33\u00a0000 euros pour la prestation de services, vous b\u00e9n\u00e9ficierez du r\u00e9gime de la franchise en base TVA. De ce fait, il vous est possible de ne pas facturer de TVA \u00e0 vos clients. Par cons\u00e9quent, vous ne pouvez pas d\u00e9duire de TVA<\/a> sur les achats.<\/p>\n

2 – Le r\u00e9gime du r\u00e9el simplifi\u00e9<\/h4>\n

Toutes les entreprises ayant un chiffre d\u2019affaires de 82 000 \u00e0 783\u00a0000 euros pour la vente de biens ou de 32 000 \u00e0 236 000\u00a0euros pour la prestation de services sont soumises au r\u00e9gime du r\u00e9el simplifi\u00e9. Sous ce r\u00e9gime, vous devez payer la TVA sous la forme de deux acomptes semestriels. Le paiement se fait en juillet et en d\u00e9cembre de chaque ann\u00e9e.<\/p>\n

Ici, le montant annuel de la TVA exigible ne doit pas \u00eatre moins de 15\u00a0000 euros. Sa r\u00e9gularisation se fait via la r\u00e9alisation de la d\u00e9claration annuelle de TVA.<\/p>\n

3 – Le r\u00e9gime du r\u00e9el normal<\/h4>\n

Toutes les entreprises qui poss\u00e8dent un chiffre d\u2019affaires de plus de 783\u00a0000 euros pour la vente de biens ou de plus de 236\u00a0000 euros pour la prestation de services sont r\u00e9glement\u00e9es par le r\u00e9gime du r\u00e9el normal de TVA. Les entreprises soumises au r\u00e9gime du r\u00e9el simplifi\u00e9 peuvent aussi choisir ce r\u00e9gime du r\u00e9el normal.<\/p>\n

Si vous \u00eates soumis \u00e0 ce r\u00e9gime, vous devez faire la d\u00e9claration et le paiement de la TVA tous les mois en fonction d\u2019une base r\u00e9elle. Dans le cas o\u00f9 le montant de la TVA annuelle est inf\u00e9rieur \u00e0 4000 euros, la d\u00e9claration et le paiement peuvent se faire de mani\u00e8re trimestrielle.<\/p>\n

D\u00e9claration de TVA en ligne : remplir le formulaire ad\u00e9quat<\/h3>\n

Lors de la d\u00e9claration de la TVA en ligne, vous devez remplir le formulaire ad\u00e9quat. Ce dernier diff\u00e8re selon le r\u00e9gime adopt\u00e9 par l\u2019entreprise. Ainsi, remplissez le formulaire CA12 si votre entreprise est sous le r\u00e9gime du r\u00e9el simplifi\u00e9. En revanche, vous devez remplir le formulaire CA3 pour le r\u00e9gime du r\u00e9el normal.<\/p>\n

1 – Le formulaire CA12<\/h4>\n

Sous le r\u00e9gime du r\u00e9el simplifi\u00e9, la d\u00e9claration annuelle de TVA r\u00e9gularise les deux acomptes (en juillet et en d\u00e9cembre) vers\u00e9s. Celle-ci sert \u00e0 d\u00e9terminer la TVA pour l\u2019ann\u00e9e. Aussi, elle d\u00e9termine l\u2019\u00e9ventuel solde de TVA qui reste \u00e0 payer apr\u00e8s d\u00e9duction des acomptes vers\u00e9s durant l\u2019exercice. D\u2019un autre c\u00f4t\u00e9, cette d\u00e9claration sert de base de calcul pour les acomptes de l\u2019ann\u00e9e prochaine. Elle fait mention de la TVA factur\u00e9e, de la TVA encaiss\u00e9e, et enfin, de la TVA d\u00e9ductible.<\/p>\n

Tr\u00e8s avantageuse, cette d\u00e9claration permet d\u2019avoir un d\u00e9calage de tr\u00e9sorerie positif.<\/p>\n

2 – Formulaire CA3<\/h4>\n

Pour les entreprises soumises au r\u00e9gime du r\u00e9el normal, ils doivent remplir le formulaire CA3 pour chaque p\u00e9riode de d\u00e9claration. Dans le formulaire, vous devez inscrire le montant des op\u00e9rations effectu\u00e9es. Celles-ci concernent les ventes, les achats, les livraisons d\u2019\u00e9nergie, les prestations de services\u2026 Il doit aussi mentionner le d\u00e9compte de la TVA \u00e0 payer en indiquant express\u00e9ment les montants de la TVA brute. Celui-ci est calcul\u00e9 sur la base des divers taux applicables aux op\u00e9rations concern\u00e9es. Par ailleurs, le d\u00e9compte de la TVA d\u00e9ductible doit aussi \u00eatre mentionn\u00e9 dans le formulaire.<\/p>\n

Quelles sont les proc\u00e9dures \u00e0 suivre pour r\u00e9aliser une d\u00e9claration en ligne de la TVA ?<\/h2>\n

Pour faire la d\u00e9claration de TVA en ligne, les entreprises ont deux options. Soit d\u2019opter pour la proc\u00e9dure EFI ou de choisir la proc\u00e9dure EDI.<\/p>\n

D\u00e9claration de TVA en ligne : la proc\u00e9dure EFI<\/h3>\n

Lorsque vous r\u00e9alisez vous-m\u00eame votre t\u00e9l\u00e9d\u00e9claration, on appelle cette proc\u00e9dure, la proc\u00e9dure EFI. Ici, il n\u2019y a de choses compliqu\u00e9es \u00e0 faire. Il vous suffit de vous connecter au site www.impots.gouv.fr<\/a><\/em>. <\/em>Ensuite, vous cr\u00e9ez votre compte utilisateur. Vous indiquerez toutes les informations concernant votre entreprise\u00a0: nom du dirigeant, num\u00e9ro Siren, si\u00e8ge social, chiffre d\u2019affaires\u2026 Vous devrez aussi y mettre votre RIB.<\/p>\n

Puis, votre compte sera actif lorsque le courrier postal du Tr\u00e9sor public sera envoy\u00e9. Ce dernier confirmera la cr\u00e9ation du profil de votre entreprise. Apr\u00e8s cela, vous obtiendrez votre code d\u2019acc\u00e8s pour faire la d\u00e9claration. Enfin, il ne vous reste plus qu\u2019\u00e0 suivre les indications du site.<\/p>\n

D\u00e9claration de TVA en ligne : la proc\u00e9dure EDI<\/h3>\n

En revanche, la proc\u00e9dure EDI consiste \u00e0 confier la d\u00e9claration de TVA en ligne \u00e0 un expert-comptable ou \u00e0 un autre prestataire externe. En g\u00e9n\u00e9ral, c\u2019est celui qui s\u2019occupe des comptes habituels de l\u2019entreprise qui prend en main la t\u00e9l\u00e9d\u00e9claration. A cet effet, celui-ci transmet \u00e0 l\u2019administration fiscale les donn\u00e9es d\u00e9claratives et de paiement de l’entreprise.<\/p>\n

Quels sont les avantages de la d\u00e9claration en ligne de la TVA ?<\/h2>\n

La d\u00e9claration de TVA en ligne pr\u00e9sente de nombreux avantages. A savoir, le gain de temps, la s\u00e9curisation des donn\u00e9es et des paiements, les informations sur la fiscalit\u00e9.<\/p>\n

D\u00e9claration de TVA en ligne : le gain de temps<\/h3>\n

En premier lieu, la t\u00e9l\u00e9d\u00e9claration permet de gagner du temps. En effet, il vous suffit de faire quelques clics pour r\u00e9aliser les op\u00e9rations. Vous n\u2019aurez pas \u00e0 vous d\u00e9placer. De plus, si vous confiez la d\u00e9claration de votre TVA \u00e0 un expert-comptable, vous n\u2019aurez aucun souci \u00e0 faire. Ainsi, vous pourrez consacrer votre temps \u00e0 faire d\u2019autres t\u00e2ches.<\/p>\n

D\u00e9claration de TVA en ligne : la s\u00e9curisation des donn\u00e9es et des paiements<\/h3>\n

D\u2019un autre c\u00f4t\u00e9, la d\u00e9claration de TVA en ligne est un moyen de s\u00e9curiser les donn\u00e9es et les paiements. Effectivement, vous ne craindrez plus que vos ch\u00e8ques puissent \u00eatre perdus dans le courrier.<\/p>\n

D\u00e9claration de TVA en ligne : des informations sur la fiscalit\u00e9 de l\u2019entreprise<\/h3>\n

Par ailleurs, si vous \u00eates un professionnel de l\u2019informatique, vous pourrez avoir toutes les informations concernant la fiscalit\u00e9 de votre entreprise en faisant la t\u00e9l\u00e9d\u00e9claration.<\/p>\n

Malgr\u00e9 tous ces avantages, cela peut quand m\u00eame pr\u00e9senter certains inconv\u00e9nients. D\u2019un point de vue mat\u00e9riel, cela pose un probl\u00e8me pour les entreprises qui n\u2019ont pas d\u2019ordinateurs et qui ne connaissent pas bien la pratique de l\u2019internet. Dans ce cas, vous pourrez toujours demander de l\u2019aide et des informations d\u00e9taill\u00e9es aupr\u00e8s des professionnels.<\/p>\n

Quelles sont les p\u00e9nalit\u00e9s\u00a0en cas de d\u00e9faut de d\u00e9claration ?<\/h2>\n

Vu que la d\u00e9claration de TVA en ligne est devenue obligatoire, il existe certaines sanctions si vous ne la faites pas. En effet, ceux qui refusent d\u2019appliquer le syst\u00e8me devront payer une p\u00e9nalit\u00e9 de 0,2 % du montant de la somme d\u00e9clar\u00e9e sur imprim\u00e9.<\/p>\n

Toutefois, si votre entreprise n\u2019est pas encore en phase avec la t\u00e9l\u00e9d\u00e9claration, il reste une issue. C\u2019est la n\u00e9gociation aupr\u00e8s du tr\u00e9sor public afin d\u2019obtenir un d\u00e9lai. Ainsi, vous pourrez vous pr\u00e9parer \u00e0 une autre \u00e9ch\u00e9ance.<\/p>\n

Comment s\u2019effectue le paiement en ligne de la TVA ?<\/h2>\n

Le paiement de la TVA en ligne est tout aussi simple que la d\u00e9claration de TVA<\/a> en ligne. Pour cela, il vous suffit de suivre ces quelques \u00e9tapes.<\/p>\n

Avoir le certificat num\u00e9rique<\/h3>\n

En premier lieu, vous devez avoir un certificat num\u00e9rique. A cet effet, sachez que vous pouvez obtenir 2 types de certificats\u00a0: le certificat du march\u00e9 et le certificat fiscal des professionnels. Le premier vous permet de faire tous types de d\u00e9clarations fiscales en ligne. Le second, d\u00e9livr\u00e9 par l\u2019administration fiscale, vous donne acc\u00e8s aux services en ligne du site des imp\u00f4ts.<\/p>\n

La cr\u00e9ation de l\u2019adh\u00e9sion au syst\u00e8me de paiement de TVA en ligne\u00a0:<\/h3>\n

Une fois que vous aurez eu votre certificat, vous pouvez proc\u00e9der \u00e0 la cr\u00e9ation de votre adh\u00e9sion au syst\u00e8me de paiement de TVA en ligne. Pour votre adh\u00e9sion, il vous suffit de compl\u00e9ter et d\u2019imprimer le formulaire d’adh\u00e9sion sur le site des imp\u00f4ts. Vous devez ensuite noter et bien garder le num\u00e9ro EFI qui correspond \u00e0 votre identifiant sur le site des imp\u00f4ts. Renvoyez ensuite votre formulaire d\u2019adh\u00e9sion au service des imp\u00f4ts. N\u2019oubliez pas les pi\u00e8ces justificatives.<\/p>\n

Pour confirmer votre adh\u00e9sion, vous recevrez un courrier de validation. D\u00e8s la r\u00e9ception de ce courrier, vous pouvez payer votre TVA<\/a> en ligne.<\/p>\n

Le paiement de la TVA en ligne<\/h3>\n

Pour le paiement, vous pouvez choisir entre 2 proc\u00e9d\u00e9s. En effet, vous pouvez soit payer vous-m\u00eame votre TVA directement sur internet en mode EFI, soit laisser l\u2019expert-comptable payer votre TVA en mode EDI (ou \u00e9change des donn\u00e9es informatis\u00e9es).<\/p>\n

Sachez que le paiement doit \u00eatre joint \u00e0 la d\u00e9claration. Il se fait par virement bancaire. Vous n\u2019aurez aucun souci \u00e0 vous faire, car le syst\u00e8me du paiement de TVA<\/a> en ligne est parfaitement s\u00e9curis\u00e9.<\/p>\n

<\/p>\n

Voir les services LegalVision<\/a><\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Depuis le 1er octobre 2014, la d\u00e9claration de TVA est devenue obligatoire pour toutes les entreprises. En effet, toutes les soci\u00e9t\u00e9s soumises \u00e0 l\u2019imp\u00f4t sur les soci\u00e9t\u00e9s (IS) doivent d\u00e9clarer et payer leur TVA. Si auparavant, d\u00e9clarer sa TVA consiste \u00e0 remplir un volet de papier et donner un ch\u00e8que. Aujourd\u2019hui, ceci peut se faire… Poursuivre la lecture D\u00e9claration de TVA en ligne : comment la r\u00e9aliser ?<\/span><\/a><\/p>\n","protected":false},"author":47,"featured_media":33468,"comment_status":"closed","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"content-type":"","inline_featured_image":false,"footnotes":""},"categories":[2480],"tags":[],"class_list":["post-33455","post","type-post","status-publish","format-standard","has-post-thumbnail","hentry","category-comptabilite","entry"],"yoast_head":"\nD\u00e9claration de TVA en ligne : comment la r\u00e9aliser ?<\/title>\n<meta name=\"description\" content=\"La d\u00e9claration de TVA en ligne est une solution innovante dans le domaine fiscal depuis que la d\u00e9claration de TVA est devenue obligatoire.\" \/>\n<meta name=\"robots\" content=\"index, follow, max-snippet:-1, max-image-preview:large, max-video-preview:-1\" \/>\n<link rel=\"canonical\" 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