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	Commentaires sur : Le transfert de bien immobilier vers une SCI	</title>
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	<description>L&#039;information juridique à destination des entreprises et TPE</description>
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		<title>
		Par : Alexis EGRON		</title>
		<link>https://www.legalvision.fr/guides-juridiques/sci/transfert-de-bien-immobilier-vers-une-sci/#comment-10410</link>

		<dc:creator><![CDATA[Alexis EGRON]]></dc:creator>
		<pubDate>Tue, 11 Apr 2023 08:49:52 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">https://blog.legalvision.fr/?p=1599#comment-10410</guid>

					<description><![CDATA[En réponse à &lt;a href=&quot;https://www.legalvision.fr/guides-juridiques/sci/transfert-de-bien-immobilier-vers-une-sci/#comment-9622&quot;&gt;David&lt;/a&gt;.

Bonjour,

Il est en effet possible de créer une société civile immobilière (SCI) qui rachète la maison, mais il convient de prendre en compte plusieurs éléments avant de se lancer dans cette démarche.

Tout d&#039;abord, il est important de vérifier que la vente de la maison peut être effectuée sans contraintes particulières, telles que des clauses d&#039;indivision ou des réglementations d&#039;urbanisme. Si la vente est possible, les propriétaires peuvent vendre leur bien et se partager la plus-value, à condition que chacun soit d&#039;accord sur les modalités de partage.

Ensuite, la création d&#039;une SCI pour racheter la maison peut être une solution, mais il faut tenir compte des coûts et des obligations liés à la création et à la gestion d&#039;une SCI. La création d&#039;une SCI implique notamment la rédaction de statuts, l&#039;immatriculation de la société, la tenue de comptes annuels, la nomination d&#039;un gérant, etc. Il est important de bien réfléchir aux avantages et inconvénients d&#039;une telle démarche avant de se lancer.

Enfin, il est possible pour les actionnaires de la SCI d&#039;être également locataires du bien immobilier détenu par la société, à condition que les modalités de location soient définies dans un contrat de bail établi entre la SCI et les locataires.

Je vous recommande de consulter un professionnel du droit (notaire, avocat spécialisé en droit immobilier) pour vous aider à prendre une décision éclairée et vous accompagner dans la mise en place de cette solution si vous décidez de l&#039;adopter.

J&#039;espère que cela vous aide.]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>En réponse à <a href="https://www.legalvision.fr/guides-juridiques/sci/transfert-de-bien-immobilier-vers-une-sci/#comment-9622">David</a>.</p>
<p>Bonjour,</p>
<p>Il est en effet possible de créer une société civile immobilière (SCI) qui rachète la maison, mais il convient de prendre en compte plusieurs éléments avant de se lancer dans cette démarche.</p>
<p>Tout d&rsquo;abord, il est important de vérifier que la vente de la maison peut être effectuée sans contraintes particulières, telles que des clauses d&rsquo;indivision ou des réglementations d&rsquo;urbanisme. Si la vente est possible, les propriétaires peuvent vendre leur bien et se partager la plus-value, à condition que chacun soit d&rsquo;accord sur les modalités de partage.</p>
<p>Ensuite, la création d&rsquo;une SCI pour racheter la maison peut être une solution, mais il faut tenir compte des coûts et des obligations liés à la création et à la gestion d&rsquo;une SCI. La création d&rsquo;une SCI implique notamment la rédaction de statuts, l&rsquo;immatriculation de la société, la tenue de comptes annuels, la nomination d&rsquo;un gérant, etc. Il est important de bien réfléchir aux avantages et inconvénients d&rsquo;une telle démarche avant de se lancer.</p>
<p>Enfin, il est possible pour les actionnaires de la SCI d&rsquo;être également locataires du bien immobilier détenu par la société, à condition que les modalités de location soient définies dans un contrat de bail établi entre la SCI et les locataires.</p>
<p>Je vous recommande de consulter un professionnel du droit (notaire, avocat spécialisé en droit immobilier) pour vous aider à prendre une décision éclairée et vous accompagner dans la mise en place de cette solution si vous décidez de l&rsquo;adopter.</p>
<p>J&rsquo;espère que cela vous aide.</p>
]]></content:encoded>
		
			</item>
		<item>
		<title>
		Par : David		</title>
		<link>https://www.legalvision.fr/guides-juridiques/sci/transfert-de-bien-immobilier-vers-une-sci/#comment-9622</link>

		<dc:creator><![CDATA[David]]></dc:creator>
		<pubDate>Wed, 22 Feb 2023 16:54:37 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">https://blog.legalvision.fr/?p=1599#comment-9622</guid>

					<description><![CDATA[Bonjour,
Propriétaires d&#039;une maison, mais proche d&#039;une séparation. L&#039;une des personnes ne veut pas perdre la maison. Elle a pensé à vendre la maison (chacun touche sa plus-value) et elle veut créer une SCI qui rachèterait la maison , et elle serait actionnaire avec une autre personne. Elle deviendrait locataire de sa propre SCI. Est-ce possible ?]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Bonjour,<br />
Propriétaires d&rsquo;une maison, mais proche d&rsquo;une séparation. L&rsquo;une des personnes ne veut pas perdre la maison. Elle a pensé à vendre la maison (chacun touche sa plus-value) et elle veut créer une SCI qui rachèterait la maison , et elle serait actionnaire avec une autre personne. Elle deviendrait locataire de sa propre SCI. Est-ce possible ?</p>
]]></content:encoded>
		
			</item>
		<item>
		<title>
		Par : Fafa		</title>
		<link>https://www.legalvision.fr/guides-juridiques/sci/transfert-de-bien-immobilier-vers-une-sci/#comment-8617</link>

		<dc:creator><![CDATA[Fafa]]></dc:creator>
		<pubDate>Fri, 02 Dec 2022 08:05:44 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">https://blog.legalvision.fr/?p=1599#comment-8617</guid>

					<description><![CDATA[Bonjour 

J ai un immeuble seul avec 2 appartements j occupe celui du bas en résidence principale (un seul prêt pour les 2)
Je voudrais acheter une  maison avec ma nouvelle compagne, donc je voudrais vendre ma résidence principale juste mon appart a une sci  ma sci afin que cela reste pour mes enfants et acheter le nouveau bien avec ma compagne?
Cela est il possible donc de racheter ma residence principale actuelle avec ma sci et ne pas etre imposé sur la plus value comme c était ma RP?]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Bonjour </p>
<p>J ai un immeuble seul avec 2 appartements j occupe celui du bas en résidence principale (un seul prêt pour les 2)<br />
Je voudrais acheter une  maison avec ma nouvelle compagne, donc je voudrais vendre ma résidence principale juste mon appart a une sci  ma sci afin que cela reste pour mes enfants et acheter le nouveau bien avec ma compagne?<br />
Cela est il possible donc de racheter ma residence principale actuelle avec ma sci et ne pas etre imposé sur la plus value comme c était ma RP?</p>
]]></content:encoded>
		
			</item>
		<item>
		<title>
		Par : Spring		</title>
		<link>https://www.legalvision.fr/guides-juridiques/sci/transfert-de-bien-immobilier-vers-une-sci/#comment-4139</link>

		<dc:creator><![CDATA[Spring]]></dc:creator>
		<pubDate>Mon, 27 Dec 2021 12:47:44 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">https://blog.legalvision.fr/?p=1599#comment-4139</guid>

					<description><![CDATA[Est-il possible pour des parents de créer une sci et d&#039;y mettre des biens immobiliers dont ils sont déjà propriétaires d&#039;une valeur totale de 500.000 euros, puis de donner la plupart des parts de la sci à leurs 4 enfants avec retenue d&#039;usufruit et quel en serait le coût?
Merci d&#039;avance de votre réponse.]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Est-il possible pour des parents de créer une sci et d&rsquo;y mettre des biens immobiliers dont ils sont déjà propriétaires d&rsquo;une valeur totale de 500.000 euros, puis de donner la plupart des parts de la sci à leurs 4 enfants avec retenue d&rsquo;usufruit et quel en serait le coût?<br />
Merci d&rsquo;avance de votre réponse.</p>
]]></content:encoded>
		
			</item>
		<item>
		<title>
		Par : Alexandre Mery		</title>
		<link>https://www.legalvision.fr/guides-juridiques/sci/transfert-de-bien-immobilier-vers-une-sci/#comment-4138</link>

		<dc:creator><![CDATA[Alexandre Mery]]></dc:creator>
		<pubDate>Mon, 19 Jul 2021 07:42:49 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">https://blog.legalvision.fr/?p=1599#comment-4138</guid>

					<description><![CDATA[En réponse à &lt;a href=&quot;https://www.legalvision.fr/guides-juridiques/sci/transfert-de-bien-immobilier-vers-une-sci/#comment-4137&quot;&gt;jean jacques&lt;/a&gt;.

Bonjour, 

Il est tout à fait possible de vendre sa résidence principale à une SCI et cela ne pose pas de problème au niveau des banques. Toutefois, cette opération ne doit pas avoir pour seul but d&#039;échapper à l&#039;imposition. A cet effet, le propriétaire vendeur ne doit pas être le gérant ou le cogérant de la SCI qui acquiert le bien, il doit détenir moins de 50% des parts sociales de la SCI et éviter de donner la majorité des parts à un membre de sa famille. 

Bien à vous.]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>En réponse à <a href="https://www.legalvision.fr/guides-juridiques/sci/transfert-de-bien-immobilier-vers-une-sci/#comment-4137">jean jacques</a>.</p>
<p>Bonjour, </p>
<p>Il est tout à fait possible de vendre sa résidence principale à une SCI et cela ne pose pas de problème au niveau des banques. Toutefois, cette opération ne doit pas avoir pour seul but d&rsquo;échapper à l&rsquo;imposition. A cet effet, le propriétaire vendeur ne doit pas être le gérant ou le cogérant de la SCI qui acquiert le bien, il doit détenir moins de 50% des parts sociales de la SCI et éviter de donner la majorité des parts à un membre de sa famille. </p>
<p>Bien à vous.</p>
]]></content:encoded>
		
			</item>
		<item>
		<title>
		Par : jean jacques		</title>
		<link>https://www.legalvision.fr/guides-juridiques/sci/transfert-de-bien-immobilier-vers-une-sci/#comment-4137</link>

		<dc:creator><![CDATA[jean jacques]]></dc:creator>
		<pubDate>Fri, 16 Jul 2021 15:30:05 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">https://blog.legalvision.fr/?p=1599#comment-4137</guid>

					<description><![CDATA[bonjour
je voudrais vendre ma résidence principale à une sci ( à l&#039;IS )  dont je suis le gérant pour en faire de la collocation.
croyez vous que cela soit possible au niveau des banque]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>bonjour<br />
je voudrais vendre ma résidence principale à une sci ( à l&rsquo;IS )  dont je suis le gérant pour en faire de la collocation.<br />
croyez vous que cela soit possible au niveau des banque</p>
]]></content:encoded>
		
			</item>
		<item>
		<title>
		Par : Kraemer		</title>
		<link>https://www.legalvision.fr/guides-juridiques/sci/transfert-de-bien-immobilier-vers-une-sci/#comment-4136</link>

		<dc:creator><![CDATA[Kraemer]]></dc:creator>
		<pubDate>Tue, 20 Apr 2021 17:51:43 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">https://blog.legalvision.fr/?p=1599#comment-4136</guid>

					<description><![CDATA[Bonjour et tout d&#039;abords merci pour votre site et votre équipe. N&#039;ayant pas de capacité d&#039;emprunt actuellement, mon père a acheter en son nom à ma place un immeuble de rapport en 2019, aujourd&#039;hui il souhaiterait m&#039;en faire don sans que cela impacte sur la succession auriez vous une solution ? 

Autre problématique, nous souhaitons acheter un autre bien en SCI mais sa banque (casden) ne prête pas aux sci.
Est il possible qu&#039;il achète ce bien en nom propre et qu&#039;il le transfert ensuite dans notre sci de manière à ce qu&#039;il  cède ses parts au fur et à mesure à mon fils et à moi meme. Si oui, comment se passerait les remboursements du crédit (il seraient toujours en son nom, et si oui comment sortir les loyers de la sci pour le rembourser) Merci d&#039;avance
Cordialement,
Martin]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Bonjour et tout d&rsquo;abords merci pour votre site et votre équipe. N&rsquo;ayant pas de capacité d&#8217;emprunt actuellement, mon père a acheter en son nom à ma place un immeuble de rapport en 2019, aujourd&rsquo;hui il souhaiterait m&rsquo;en faire don sans que cela impacte sur la succession auriez vous une solution ? </p>
<p>Autre problématique, nous souhaitons acheter un autre bien en SCI mais sa banque (casden) ne prête pas aux sci.<br />
Est il possible qu&rsquo;il achète ce bien en nom propre et qu&rsquo;il le transfert ensuite dans notre sci de manière à ce qu&rsquo;il  cède ses parts au fur et à mesure à mon fils et à moi meme. Si oui, comment se passerait les remboursements du crédit (il seraient toujours en son nom, et si oui comment sortir les loyers de la sci pour le rembourser) Merci d&rsquo;avance<br />
Cordialement,<br />
Martin</p>
]]></content:encoded>
		
			</item>
		<item>
		<title>
		Par : Audrey M		</title>
		<link>https://www.legalvision.fr/guides-juridiques/sci/transfert-de-bien-immobilier-vers-une-sci/#comment-4135</link>

		<dc:creator><![CDATA[Audrey M]]></dc:creator>
		<pubDate>Tue, 23 Mar 2021 17:19:07 +0000</pubDate>
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					<description><![CDATA[Bonjour,
J&#039;ai fait construire une maison l&#039;année dernière (résidence principale) mais je viens de déménager, et j&#039;habite chez mon conjoint, lui aussi propriétaire de son appartement. Nous voudrions acheter une maison pour résidence principale et mettre nos biens en location. Pensez-vous que monter une sci pour l&#039;achat de notre résidence principale serait le plus judicieux ? Voire mettre nos deux biens en plus dans la Sci ? Merci]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Bonjour,<br />
J&rsquo;ai fait construire une maison l&rsquo;année dernière (résidence principale) mais je viens de déménager, et j&rsquo;habite chez mon conjoint, lui aussi propriétaire de son appartement. Nous voudrions acheter une maison pour résidence principale et mettre nos biens en location. Pensez-vous que monter une sci pour l&rsquo;achat de notre résidence principale serait le plus judicieux ? Voire mettre nos deux biens en plus dans la Sci ? Merci</p>
]]></content:encoded>
		
			</item>
		<item>
		<title>
		Par : AudreyM		</title>
		<link>https://www.legalvision.fr/guides-juridiques/sci/transfert-de-bien-immobilier-vers-une-sci/#comment-4134</link>

		<dc:creator><![CDATA[AudreyM]]></dc:creator>
		<pubDate>Tue, 23 Mar 2021 13:23:01 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">https://blog.legalvision.fr/?p=1599#comment-4134</guid>

					<description><![CDATA[Bonjour,
J&#039;ai fait construire une maison l&#039;année dernière (résidence principale) mais je viens de déménager, et j&#039;habite chez mon conjoint, lui aussi propriétaire de son appartement. Nous voudrions acheter une maison pour résidence principale et mettre nos biens en location. Pensez-vous que monter une sci pour l&#039;achat de notre résidence principale serait le plus judicieux ? Voire mettre nos deux biens en plus dans la Sci ? Merci]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Bonjour,<br />
J&rsquo;ai fait construire une maison l&rsquo;année dernière (résidence principale) mais je viens de déménager, et j&rsquo;habite chez mon conjoint, lui aussi propriétaire de son appartement. Nous voudrions acheter une maison pour résidence principale et mettre nos biens en location. Pensez-vous que monter une sci pour l&rsquo;achat de notre résidence principale serait le plus judicieux ? Voire mettre nos deux biens en plus dans la Sci ? Merci</p>
]]></content:encoded>
		
			</item>
		<item>
		<title>
		Par : Audrey MONTÉ		</title>
		<link>https://www.legalvision.fr/guides-juridiques/sci/transfert-de-bien-immobilier-vers-une-sci/#comment-4133</link>

		<dc:creator><![CDATA[Audrey MONTÉ]]></dc:creator>
		<pubDate>Tue, 23 Mar 2021 12:02:06 +0000</pubDate>
		<guid isPermaLink="false">https://blog.legalvision.fr/?p=1599#comment-4133</guid>

					<description><![CDATA[Bonjour,
J&#039;ai fait construire une maison l&#039;année dernière (résidence principale) mais je viens de déménager, et j&#039;habite actuellement chez mon conjoint, lui aussi propriétaire de son appartement. Nous voudrions acheter une maison pour résidence principale et mettre nos biens en location. Pensez-vous que monter une sci pour l&#039;achat de notre résidence principale serait le plus judicieux ? Voire mettre nos deux biens en plus dans la Sci ? Merci pour votre retour.]]></description>
			<content:encoded><![CDATA[<p>Bonjour,<br />
J&rsquo;ai fait construire une maison l&rsquo;année dernière (résidence principale) mais je viens de déménager, et j&rsquo;habite actuellement chez mon conjoint, lui aussi propriétaire de son appartement. Nous voudrions acheter une maison pour résidence principale et mettre nos biens en location. Pensez-vous que monter une sci pour l&rsquo;achat de notre résidence principale serait le plus judicieux ? Voire mettre nos deux biens en plus dans la Sci ? Merci pour votre retour.</p>
]]></content:encoded>
		
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